Copyright

Le copyright, souvent indiqué par le symbole ©

Le copyright est, dans les pays de common law, l’ensemble des prérogatives exclusives dont dispose une personne physique ou morale sur une œuvre de l’esprit originale.
Il désigne donc un ensemble de lois en application dans les pays du Commonwealth des Nations et aux États-Unis. Il diffère ainsi du droit d’auteur appliqué dans les pays de droit civil tels que la France ou la Belgique.

Note

Bien que les deux types de lois tendent à se rejoindre sur la forme, grâce à l’harmonisation internationale opérée par la convention de Berne, ils diffèrent notablement sur le fond.
Le copyright relève plus d’une logique économique et accorde un droit moral restreint. Le droit d’auteur assure un droit moral fort en s’appuyant sur le lien entre l’auteur et son œuvre.

Des images libres de droit ? Vous en trouverez sur Search Creative Commons

Copyright
« Back to Glossary Index